Déposée le 17 octobre 1995 par ELKOUBY PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWAT MISTERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est ELKOUBY PASCAL, domicilié(e) 9, Rue des Bois, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ELKOUBY - France.
La marque SWAT MISTERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592729.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAT MISTERY est expirée depuis le 17 octobre 2005.
ELKOUBY PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : TAKE CARE
ELKOUBY PASCAL - 9, Rue des Bois, 75019 PARIS - France
PASCAL ELKOUBY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
. Sac à main; Sac à dos; Sac de sports; Sac de voyages; Valises; Sacoches; Mallettes; Attaché-case; Porte document: portefeuille; Porte agenda, Porte monnaie non en métaux précieux, selles pour chevaux, harnais pour animaux . Ballons de Football, de Basketball, de Handball, de Volley ball, de beach ball ballons de jeu. . Gants (accessoires de jeux) Ceintures ou musculation . Casquettes, Gilets, Blousons, vestes, chemises, shorts, pantalons, jupes, Chaussettes, caleçons, slips, dessous féminin . Chaussures, Bottes, Chaussons, . Costumes Hommes. . Chapeau Gants (habillement) Ceintures (habillement)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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